Novembre 2023

CONDUIRE EN HIVER

Les employeurs sont tenus d’assurer la sécurité des travailleurs, et ce, même lorsque ceux-ci sont au volant alors qu’ils travaillent. Le plus récent numéro de Pleins feux sur la sécurité de la CSTIT leur fournit des conseils à cet égard, valables tout au long de l’hiver!

Un bon point de départ est de réaliser une évaluation des risques liés à la conduite en hiver. Si vous comprenez les risques auxquels vos travailleurs sont confrontés, vous serez en mesure de bien les repérer et de les maîtriser, voire de les éliminer. Obtenez des ressources pour réaliser une évaluation des risques en cliquant ici.

Les prochains numéros de SafetyNet contiendront d’autres conseils pour faire en sorte que vos équipes conduisent en toute sécurité cet hiver. Entre-temps, pour en savoir plus sur les mesures de sécurité à mettre en place sur vos chantiers en ce qui a trait à la conduite hivernale, consultez notre numéro Pleins feux sur la sécurité!

30 novembre – Révision de la masse salariale estimée

Vous devez déclarer tout changement de 25 % ou plus à l’estimation de votre masse d’ici le 30 novembre afin d’éviter une possible pénalité. Pour le faire, utilisez le portail WSCC Connect.

31 décembre – Demande d’une couverture personnelle facultative

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise, partenaire ou administrateur inscrit, ou encore si vous êtes travailleur autonome, pourquoi ne pas demander une couverture personnelle facultative? Vous pourriez avoir droit à des prestations si vous vous blessez ou si vous contractez une maladie au travail. La durée d’une telle couverture peut varier d’un à douze mois.

Remplissez ce formulaire pour demander une couverture personnelle facultative.

La date avant laquelle vous devez produire votre rapport annuel sur la masse salariale (RAMS) approche! Les employeurs ont jusqu’au 28 février pour soumettre ce rapport. Attendez-vous à recevoir au début du mois de décembre une trousse d’information contenant des directives pour soumettre votre RAMS. Vous pourrez soumettre celui-ci sur le portail WSCC Connect dès le 1er janvier.

Le dépôt du RAMS est obligatoire, même pour les travailleurs n’ayant aucune masse salariale (zéro/0) à déclarer. Un dépôt en retard expose les employeurs à une sanction équivalant à 15 % de leur taux de cotisation sur la masse salariale de l’année précédente.

Modifications aux politiques

Le Conseil de gouvernance a approuvé des politiques, nouvelles ou révisées, lors de sa réunion tenue en septembre 2023.

Politiques nouvelles et révisées de la CSTIT

• 00.10, Détermination de la rémunération annuelle
• 03.07, Calcul de l’indemnité pour incapacité
• 06.03, Calcul de l’indemnité pour déficience permanente
• 09.06, Examens virtuels et documentaires à l’appui des inspections
• 09.07, Acceptation de plans de mines

Directives révisées du Conseil de gouvernance

• B-005, Déplacements des membres du Conseil de gouvernance
• B-006, Code de conduite des administrateurs du Conseil de gouvernance

Fermeture des bureaux

Les bureaux de la CSTIT seront fermés à l’occasion du jour du Souvenir le lundi 13 novembre et rouvriront le lendemain, le mardi 14 novembre.

Pour signaler une blessure ou un incident grave au travail, appelez au 1 800 661-0792.

Signaler un travail dangereux sur le portail WSCC Connect.

wscc.nt.ca 1.800.661.0792 | wscc.nu.ca 1.877.404.4407